Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKHAL
/
CAPSULAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSULAR
AKHAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4329128
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2027

Présentation de la marque CAPSULAR

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AKHAL domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel - 10430 - Rosières Près Troyes - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 623 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS AKHAL, Mme. Aurélie MARTIN domicilié(e) 4 RUE Edmond Billy - 10300 - SAINTE SAVINE - France.

La marque CAPSULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULAR arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.

AKHAL a également déposé les autres marques suivantes : AKHAL INNOVER LA PERFORMANCE , MyKani


AKHAL SAS, SAS - 2 rue Gustave Eiffel - 10430 - Rosières Près Troyes - France - SIREN 822623591


SAS AKHAL, Mme. Aurélie MARTIN - 4 RUE Edmond Billy - 10300 - SAINTE SAVINE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Huiles essentielles ; cosmétiques ;

Produits vétérinaires ; articles pour pansements ;

Habits pour animaux de compagnie.